Mentions légales.
Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://supernova.archi, est édité par :
Raison sociale : SuperNova intérieur et décoration - ProjetNova Architecture
Forme juridique : SAS
Capital social : 1000 euros
Siège social : 16 rue Haute Seille, 57000 Metz - 10 rue de l’esplanade 57160 Scy-Chazelles
Numéro SIRET : 88536674000011 - 89369511400015
RCS : Metz B 885 366 740 - Metz B 893 695 114
Numéro de TVA intracommunautaire : FR60885366740 - FR19893695114
Directeur de publication : Pulvermacher Antony
Contact : contact@supernova.achi - 03 87 35 24 59
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : LWS
Adresse : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
Contact : contact@lws.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de SuperNova, ProjetNova ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Responsabilité
SuperNova et ProjetNova s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, les entreprises ne peuvent être tenue responsable des erreurs, omissions ou éventuelles indisponibilités des services.
Données personnelles
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD et loi Informatique et Libertés), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de leurs données personnelles. Ces droits peuvent être exercés par courrier à l’adresse suivante :
SuperNova, 16 rue Haute Seille, 57000 Metz, France, ou par e-mail à contact@projet-nova.com.
Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SuperNova et projetNova déclinent toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
Modification des mentions légales
SuperNova et ProjetNova se réservent le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront compétents.